Ordre du jour de Conseil Municipal

Article du

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 juin 2023
  • Loyers 2023
  • Changement du régisseur cantine
  • Délibération sur les eaux pluviales
  • Non-valeur
  • CAP 43 — Aire de jeux
  • Désignation du référent déontologue de l’Elu Local (DGCL)
  • Approbation du transfert de la compétence de la gestion des unités de production culinaire de plus de 1000 repas par jour à la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay
  • Délibération pour les taux impositions (taxe aménagement)
  • Délibération de l’augmentation des tarifs de repas de cantine

DIA

  • Section E n°1918 – Loudes
  • Section E n°2018 – Loudes
  • Section D n°664/630/631/632/633/634/635/636 – Loudes
  • Section D n°410 – Lanthenas
  • Section E n°187-188 – Loudes

Questions diverses