Compte-rendu du Conseil Municipal
Lundi 25 mars 2024 à 20 heures - Mairie de Loudes
Le Conseil Municipal de la commune de Loudes s’est réuni sous la présidence de Laurent BARBALAT, Maire de Loudes le 25 mars 2024
Présents : Mesdames-Messieurs ASTRUC Joëlle ; BERGER Karine ; BERNARD Émilie ; DEGAÏCHIA Gaith; DABRIGEON Julien ; GRANIER Fabrice ; JOUVE Marc ; LESIEUR Jordane ; PAYS Karine ; ROUSSEL-DUSSAULT Adeline ; TURIN Xavier ; VILLEDIEU Eva ; VILLE Florent –
Absentes excusées : Sonia LAMRANI procuration Adeline ROUSSEL-DUSSAULT
Secrétaire : Eva VILLEDIEU
Délibération 2024 25 3/08
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
Pour : 1 Contre : 0 Abstention : 0
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-15,
Vu le projet de procès-verbal
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal, qui s’est tenue le 13 février 2024, a été établi par lesecrétaire de séance désigné en la personne de Fabrice GRANIER.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré VALIDE le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 février 2024.
Délibération 2024 25 3/09 — Vote à bulletin secret (2 tours)
Élection d’un adjoint (poste vacant) ou réélection de l’ensemble des adjoints
1er tour : Pour : 7 Contre : 7 Abstention : 1
2ᵉ”” tour : Pour : 8 Contre : 7 Abstention : 0
Monsieur le Maire fait à part au conseil municipal qu’à la suite de l’élection partielle, le Conseil Municipal a lechoix de décider soit de faire procéder à une nouvelle élection de l’ensemble des adjoints, soit de ne faireprocéder à une élection que pour pourvoir le poste d’adjoint vacant.
La réélection des adjoints relève de la volonté du conseil constatée par un vote formel ou une discussionpréalable.
Si l’option de réélire un seul adjoint est votée, il faut alors délibérer pour choisir si le nouveau conseiller éluadjoint prend les fonctions du poste d’adjoint vacant (à savoir 1 adjoint) ou si celui-ci entrera en dernière placedans le rang des adjoints et que l’ensemble des adjoints en poste remontent d’un rang au tableau
Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après avoir voté à bulletin secret décident
- de ne procéder à une élection que pour pourvoir le poste d’adjoint vacant ; le nouvel adjoint occupera,dans l’ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire soit le poste de 1er adjoint
- de procéder à l’élection d’un seul adjoint, celui-ci sera élu au scrutin secret à la majorité absolue
Élection 1er adjoint :
Monsieur LESIEUR Jordane a été proclamé adjoint
Délibération 2024 253/10
Délégués de Communauté d’Agglomération
Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
Après avoir délibéré le Conseil Municipal, le Maire désignent les délégués ci-après pour siéger au sein dela Communauté d’Agglomération du Puy-en-VeIay (CAPEV)
Titulaire : Monsieur Laurent BARBALAT
Maire Suppléant : Monsieur DEGAÏCHIA Gaith
Fait à Loudes le 26 mars 2024
Le Maire de Loudes, Laurent BARBALAT
La Secrétaire, Eva VILLEDIEU